baniere

Accès à la base de données

 


MENTIONS LÉGALES

 

LES MENTIONS LÉGALES POUVANT ÊTRE MODIFIÉES A TOUT MOMENT ET SANS PRÉAVIS NOUS VOUS ENGAGEONS A LES CONSULTER RÉGULIÈREMENT.


1. IDENTIFICATION DU SITE
- Éditeur du Site : Alain Large
- Webmestre : Alain Large
- Conception / Réalisation du site et
création graphique : Alain Large
- Fournisseur d'hébergement du Site : Free
- Serveur situé à Paris


2. INFORMATIONS NOMINATIVES
Les informations nominatives collectées sur le Site sont destinées a la gestion du site Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 :
- vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent.
- Pour cela, il suffit d'en faire la demande soit par courrier électronique auprès de l'administrateur du Site à l'adresse suivante : archives.berat@free.fr soit par courrier postal à l'adresse Alain Large 224 chemin des Terrènes- 31370 Bérat.

3. COOKIES
Afin de faciliter votre navigation sur le Site, des cookies peuvent être implantés dans votre ordinateur. Ces cookies ne contiennent aucune information nominative, en revanche ils enregistrent les informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le Site.
Ces cookies ne sont introduits dans votre ordinateur que pour la durée de votre visite sur le Site et seront supprimés lorsque vous le quitterez.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de " cookies " en configurant votre navigateur internet de manière adéquate.

4. PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
Ce site appartient et est exploité par Alain Large. Tous les éléments composant le Site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site http://archives.berat.free.fr (ci-après "le Site"), sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur, et appartiennent a l’éditeur du site ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Tous les droits de reproduction sont réservés.
 Les photos des actes et documents mises en ligne sont réalisées à partir des documents originaux détenus par les archives municipales de Bérat.
Elles sont la propriété de l’éditeur et leur utilisation commerciale ainsi que leur diffusion sont strictement interdites
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites dont Alain Large n'est pas l'éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que Alain Large  n'est pas responsable de l'indisponibilité de tels sites et qu’il n'examine, ne contrôle, n'approuve ni n'est responsable des contenus, publicités, produits ou autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l'utilisation d'un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.

6. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS
L’éditeur ne peut garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le Site. Il met tout en œuvre pour diffuser des informations exactes et mises à jour.
Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité.
L’éditeur ne peut être tenu responsable :
- des erreurs ou omissions des informations diffusées sur le site,
- des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du Site, y compris l'accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique et/ou de la présence de virus sur le site.
7. DISPONIBILITÉ DU SITE
Vous êtes informé que le Site Archives de Bérat est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l'accès au site pourra être interrompu sans préavis.

 8. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE
Le Site et son contenu sont soumis au droit français. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la Cour d'Appel de Toulouse.